Editeur : ARS METALLUM
Siège social : 26 rue du Bas Village BP61107 35511 CESSON SÉVIGNÉ CEDEX

Adresse postale : ARS METALLUM – 26 rue du Bas Village BP61107 35511 CESSON SÉVIGNÉ CEDEX
Tel : (+33) 2 99 00 43 69
E mail : contact@arsmetallum.fr

Le site est accessible à l’adresse suivante : www.arsmetallum.fr
Hébergeur : OVH -2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX FRANCE

Contenu du site Internet :
Le contenu du site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de la SARL ARS METALLUM. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la SARL ARS METALLUM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Licence d’utilisation du contenu du site :
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la SARL ARS METALLUM, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la SARL ARS METALLUM. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Données personnelles :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits :
– par courriel : contact@arsmetallum.fr
– soit en écrivant à ARS METALLUM – 26 rue du Bas Village BP61107 35511 CESSON SÉVIGNÉ CEDEX

Crédits :
Les informations diffusées sur le site http://www.arsmetallum.fr sont rédigées et illustrées par la SARL ARS METALLUM. ARS METALLUM n’autorise aucune exploitation des images et contenus sans autorisation.